Terms of Use

Mentions Légales / Politique de Confidentialité / CGV

Home
Pages
Terms of Use

CGV
Mentions légals
Politique de confidentialité

SAS VEGGIE LILLE / ZN PIZZA dont le siège social est situé au 101 boulevard Montebello 59000 LILLE Tél : 03 28 36 83 10 SIRET : 81208389700015 Conditions générales de vente des produits vendus sur “znpizza.fr” Date de dernière mise à jour : 02/01/2020 ———————————————————————————————————— Article 1 – Objet Les présentes conditions régissent les ventes par la société « ZN PIZZA » de ses créations. ———————————————————————————————————— Article 2 – Prix Les prix de nos produits sont indiqués en euros. Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en euros. L’entreprise se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité. Les produits demeurent la propriété de la société « ZN PIZZA » jusqu’au paiement complet du prix. Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits vous sont transférés. ———————————————————————————————————— Article 3 – Commandes Vous pouvez passer commande : Sur Internet : http://www.znpizza.fr/ Par téléphone au 06 15 25 08 76 (au tarif en vigueur) du lundi au samedi de 11h00 à 15h00 et de 18h00 à 22h00 Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande. La société « ZN PIZZA » se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue. ———————————————————————————————————— Article 4 – Validation de votre commande Toute commande figurant sur le site Internet « ZN PIZZA » suppose l’adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Vous déclarez en avoir parfaite connaissance. La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Un récapitulatif des informations de votre commande vous sera communiqué via Stripe, et votre facture vous sera envoyée automatiquement par mail via le site du vendeur. ———————————————————————————————————— Article 5 – Paiement Le fait de valider votre commande implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqué. Le règlement de vos achats s’effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé Stripe. Le débit de la carte est effectué au moment de la conclusion de la commande. ———————————————————————————————————— Article 6 – Rétractation Aucun délai de rétractation à compter du retrait en boutique n’est applicable aux commandes de produits alimentaires. En effet, il s’agit de la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du client et /ou de produits qui, par nature, ne peuvent être réexpédiés car ils sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement. Les frais de retour sont à votre charge. ———————————————————————————————————– Article 7- Disponibilité Nos produits sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site « ZN PIZZA » et dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué. En outre, le site Internet « ZN PIZZA » n’a pas vocation à vendre ses produits en quantités importantes. Par conséquent la société « ZN PIZZA » se réserve le droit de refuser les commandes en fonction des quantités de matières premières disponibles qui sont achetées en quantité très limitées. ———————————————————————————————————— Article 8 – Livraison Les produits sont préparés et stockés dans les conditions respectant la chaîne de froid. Les produits retirés sont à consommer dans les délais mentionnés sur leur emballage. Les lieux, les modalités et les montants des frais de traitement sont annoncés au Client avant la validation de sa commande. Lors du retrait en boutique, le Client a l’obligation de vérifier la conformité des produits commandés en les visualisant. La conformité de la commande s’entend comme la présence des produits, leur adéquation par rapport à la commande et leur état apparent. Sans bon de commande présenté lors du retrait des produits, le Fournisseur se réserve le droit de ne pas délivrer la marchandise et pourra, le cas échéant, demander au Client un justificatif d’identité. —————————————————————————————————— Article 9 – Responsabilité Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société « ZN PIZZA » ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. Par ailleurs, la société « ZN PIZZA » ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté. La responsabilité de la société « ZN PIZZA » ne peut être engagée sur le coloris de l’article, nommé en toutes lettres dans la description du produit, qui peut être légèrement différent de la photo présentée sur le site. Enfin la responsabilité de la société « ZN PIZZA » ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques. ———————————————————————————————————— Article 10 – Droit applicable en cas de litiges La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents. ———————————————————————————————————— Article 11 – Propriété intellectuelle Tous les éléments du site « ZN PIZZA » sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société « ZN PIZZA ». Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société « ZN PIZZA » . ———————————————————————————————————— Article 12 – Données personnelles La société « ZN PIZZA » se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons. Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet. ———————————————————————————————————— Article 13 – Archivage Preuve La société « ZN PIZZA » archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de la société « ZN PIZZA » seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties

Nom ou Raison sociale : Be one Adresse : SAS BE ONE 101 boulevard Montebello – 59000 LILLE Téléphone : 03 28 36 83 10 SAS au capital de 5000 € N° SIRET de l’établissement : 812 008 3897 00015 Qualité de locataire gérant ou gérant mandataire : Gérant Directeur de rédaction et de publication : Amhal Mohamed L’hébergement du site est réalisé par la société OVH. SAS au capital de 10 000 000 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Site : www.ovh.com

Qui sommes-nous ? L’adresse de notre site Web est : https://znpizza.fr Données personnelles : définition Dans le cadre de l’utilisation de notre site internet, nous pouvons être amenés à vous demander de nous communiquer des données à caractère personnel. L’expression « données à caractère personnel » désigne l’ensemble des données qui permettent d’identifier un individu par agrégation de plusieurs données. Il s’agit notamment de vos nom(s), prénom(s), adresse de courrier électronique, numéro(s) de téléphone, données relatives à vos commandes, ainsi qu’à tout autre renseignement que nous pourrions vous demander et que vous choisiriez de nous communiquer. Informations que nous collectons Nous veillons à faire preuve de la plus grande clarté concernant nos modalités de collecte, d’utilisation, de partage et de stockage de vos informations personnelles. Il est important que vous lisiez attentivement la Politique de confidentialité parce qu’elle comprend des informations sur la façon dont vos données personnelles sont traitées. Si nous mettons à jour la Politique de confidentialité, nous vous ferons part des changements à l’avance par e-mail. Selon le RGPD: « La personne concernée par un traitement de données doit recevoir une information délivrée : de façon concise, transparente, compréhensible et aisément accessible, en des termes clairs et simples » Informations que nous collectons. Nous collectons divers types d’informations dans le cadre des Services, notamment : des informations que vous nous fournissez directement ; • des informations que nous recueillons relatives à votre utilisation de nos Services ; • des informations que nous obtenons de sources tierces (réseaux sociaux). Nous pouvons également vous demander votre consentement pour collecter des informations ou vous avertir séparément des modalités de collecte de vos informations personnelles. Certains Services vous permettent de nous communiquer directement des renseignements. Par exemple : Si vous nous commandez un produit ou un service payant, pour pouvoir traiter votre commande, nous vous demanderons de renseigner vos nom et prénom, vos informations de contact et/ou vos adresses de livraison et de facturation. Si vous nous contactez pour discuter d’un produit ou service, poser une question ou faire part d’une réclamation, nous collecterons des informations vous concernant et sur le service que vous demandez. Nous pouvons également recevoir des informations à votre sujet par le biais de réseaux sociaux tiers lorsque vous choisissez de vous connecter à ces services. Commentaires Quand vous laissez un commentaire sur notre site web, les données inscrites dans le formulaire de commentaire, mais aussi votre adresse IP et l’agent utilisateur de votre navigateur sont collectés pour nous aider à la détection des commentaires indésirables. Une chaîne anonymisée créée à partir de votre adresse de messagerie (également appelée hash) peut être envoyée au service Gravatar pour vérifier si vous utilisez ce dernier. Les clauses de confidentialité du service Gravatar sont disponibles ici : https://automattic.com/privacy/. Après validation de votre commentaire, votre photo de profil sera visible publiquement à coté de votre commentaire. Formulaires de contact Informations que vous fournissez lorsque vous créez un compte ou effectuez un achat : Votre nom Vos coordonnées (telles que votre adresse e-mail, votre adresse postale et vos numéros de téléphone) Votre mot de passe Vos informations de paiement ne nous sont pas transmises, mais sont gérées par les plateformes de paiement. Cookies Les cookies sont des petits fichiers textes au format alphanumérique déposés sur le disque dur de l’internaute par le serveur du site visité ou par un serveur tiers. On considère généralement qu’un cookie permet de reconnaître un visiteur lorsqu’il revient sur un site web. Lorsque vous utilisez un navigateur Web pour accéder aux Services, vous pouvez le configurer pour qu’il accepte ou refuse tous les cookies, ou pour qu’il vous avertisse de l’envoi d’un cookie. Notre site vous informe et vous pouvez les accepter ou non. Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse de messagerie et site web dans des cookies. C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un an. Si vous avez un compte et que vous vous connectez sur ce site, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigateur. Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé. En modifiant ou en publiant un article, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle. Il indique simplement l’identifiant de l’article que vous venez de modifier. Il expire au bout d’un jour. Contenu embarqué depuis d’autres sites Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site. Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web. Statistiques et mesures d’audience Informations collectées automatiquement : Votre adresse IP L’appareil et le navigateur web que vous utilisez Les données transmises par les applications que vous êtes susceptible de télécharger via notre site web La date et l’heure de votre visite sur notre site web, ainsi que la manière dont vous utilisez ce dernier et accédez à son contenu L’historique de vos achats et paiements (le cas échéant) Si vous êtes enregistré en tant que client, nous associons ces données collectées automatiquement aux autres. Plugins de réseaux sociaux Nos Services utilisent des plugins de réseaux sociaux. Lorsque vous utilisez un Service comportant des Plugins, des informations de votre appareil peuvent être directement transférées à l’opérateur du réseau social concerné. Nous n’avons aucune influence sur les données recueillies par le Plugin. Si vous êtes connecté à un réseau social, votre utilisation de notre Service peut être mentionnée sur votre compte de réseau. Si vous interagissez avec les Plugins, par exemple en cliquant sur “J’aime”, “Suivre” ou “Partager” ou en saisissant un commentaire, il est possible que ces informations s’affichent automatiquement sur votre profil de réseau social. Utilisation de vos données personnelles Nous utilisons les informations que nous collectons à votre sujet aux fins suivantes : Honorer votre commande et offrir le service client associé ; Maintenir, améliorer et administrer notre site web ; Vous informer des produits et services susceptibles de vous intéresser ; Proposer des offres cobrandées avec nos partenaires ; Améliorer ou personnaliser votre expérience en ligne, nos services et la façon dont nous communiquons avec vous ; Identifier et éviter les utilisations frauduleuses ; Améliorer la sécurité de notre réseau et de nos systèmes d’information ; Mieux comprendre la façon dont nos visiteurs utilisent notre site web, et déterminer l’efficacité de nos publicités et campagnes publicitaires. Durées de stockage de vos données Nous ne conservons vos informations personnelles que le temps nécessaire à la réalisation des fins pour lesquelles elles ont été fournies ou parce que nous avons l’obligation légale de le faire. Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment. Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération. Pour les utilisateurs et utilisatrices qui s’enregistrent sur notre site (si cela est possible), nous stockons également les données personnelles indiquées dans leur profil. Tous les utilisateurs et utilisatrices peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment (à l’exception de leur nom d’utilisateur·ice). Les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations. Concernant d’éventuelles opérations de prospection et conformément à la législation en vigueur, vos données pourront être conservées pendant un délai de trois (3) ans à compter de la fin de la relation commerciale. Au terme de ce délai de trois (3) ans, nous pourrons reprendre contact avec vous uniquement pour savoir si vous souhaitez continuer à recevoir des sollicitations commerciales. Les données à caractère personnel relatives à un prospect, non client, pourront être conservées pendant un délai de trois (3) ans à compter de leur collecte ou du dernier contact émanant du prospect. En ce qui concerne la gestion des listes d’opposition de prospection commerciale, les informations permettant de prendre en compte votre droit d’opposition sont conservées au minimum trois (3) ans à compter de l’exercice du droit d’opposition. En ce qui concerne les statistiques de mesure d’audience, les informations stockées dans le terminal des utilisateurs ou tout autre élément utilisé pour identifier les utilisateurs et permettant leur traçabilité ou fréquentation ne seront pas conservées au-delà de treize (13) mois. Données bancaires Les transactions financières relatives au paiement des achats et des frais sont confiées à un prestataire de services de paiement qui en assure le bon déroulement et la sécurité, la société Stripe, (le « prestataire de paiement »). Le prestataire recueille et conserve, le temps de votre inscription sur la plateforme et à tout le moins, jusqu’au moment où vous réalisez votre dernière transaction, en notre nom et pour notre compte, vos données à caractère personnel relatives à vos numéros de cartes bancaires. Nous n’avons de notre côté pas accès à ces données. En ayant coché la case expressément prévue à cet effet sur la plateforme, vous nous donnez votre consentement exprès pour cette conservation. Les données relatives au cryptogramme visuel ou CVV2, inscrit sur votre carte bancaire, ne sont pas stockées. Sur justificatif de votre identité et si les conditions d’exercice de ces droits sont remplies, vous pouvez exercer vos droit d’accès, droit de rectification, droit d’effacement, droit à la limitation des traitements, droit d’opposition, droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL et votre droit de définir le sort de vos données après votre décès en contactant le prestataire ou en nous contactant directement (voir article 13 ci-dessous). En tout état de cause, vos données pourront être conservées pendant treize (13) mois suivant la date de débit, à des fins probatoires en cas d’éventuelle contestation de la transaction conformément à l’article L.133-24 du Code monétaire et financier. Ce délai pourra être étendu à quinze (15) mois afin de prendre en compte la possibilité d’utilisation des cartes de paiement à débit différé. En ce qui concerne les autres données financières (par exemple les paiements, remboursements, etc.), elles sont conservées pour la durée requise par les lois applicables en matière fiscale et comptable. Si votre compte a été suspendu ou bloqué, nous conservons vos données pour une durée pouvant aller jusqu’à dix (10) ans à compter de sa suspension afin d’éviter tout contournement de votre part des règles issues de nos Conditions Générales d’Utilisation. Veuillez lire la politique de confidentialité de Stripe pour plus de détails. Les droits que vous avez sur vos données Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité. Transmission de vos données personnelles Les commentaires des visiteurs peuvent être vérifiés à l’aide d’un service automatisé de détection des commentaires indésirables. Informations supplémentaires Comment nous protégeons vos données Nous limitons l’accès à vos informations aux seuls personnes de l’entreprise qui ont besoin de les utiliser. Nous disposons de protections physiques et électroniques, et de procédures conçues pour nous aider à préserver la confidentialité de vos informations personnelles. Par exemple, nous utilisons la technologie de chiffrement SSL (Secure Socket Layer) pour chiffrer les informations de votre carte de paiement lorsque vous achetez des produits sur notre site web. Vos droits en matière d’accès à vos informations personnelles et de contrôle de leur utilisation Vous avez le droit d’accéder à vos informations personnelles ; de vous désabonner de nos opérations marketing ou de retirer tout consentement que vous nous aviez donné ; de demander un exemplaire des informations personnelles traitées par nos soins ; d’exiger la correction de vos informations personnelles ; d’exiger la suppression de vos informations personnelles (ou leur modification de telle manière que vous ne soyez plus identifiable) ou de limiter les façons dont nous pouvons utiliser vos informations personnelles (mais, dans les deux cas, uniquement dans des circonstances spécifiques prévues par la loi) ; de déposer une plainte auprès de l’autorité chargée de la protection des données dans votre pays. Pour exercer l’un des droits listés ci-dessus, vous pouvez contacter notre service client. Pour ce faire, vous pouvez accéder à la page « Nous contacter » de ce site web, nous envoyer un mail ou nous téléphoner. Enfin, vous pouvez également faire votre demande en écrivant à notre adresse. Veuillez indiquer vos nom, adresse e-mail, adresse postale et numéro de téléphone, ainsi que votre demande précise. Même si vous choisissez de faire partie des listes refus d’e-mail, refus d’appels et/ou refus de courrier, nous pouvons éventuellement vous faire parvenir des messages par l’un de ces biais concernant vos commandes, votre compte ou d’autres fins administratives.

info@znpizza.fr